Conditions d’Utilisation de Musiques

Introduction

La mission de TikTok est d’inspirer la créativité et d’apporter de la joie, et nous savons que pour certains utilisateurs, la musique peut faire partie de cette expression et de cette individualité sur TikTok. C’est pourquoi nous nous sommes associés à des détenteurs de droits musicaux pour permettre l’utilisation de musique protégée par des droits d’auteur dans vos vidéos TikTok. Les présentes Conditions d’utilisation de musiques ont pour but de vous aider à comprendre comment la musique peut être utilisée sur TikTok.

En tant qu’utilisateur de TikTok, vous acceptez que votre utilisation de la musique soit conforme aux présentes Conditions d’utilisation de musiques, aux Conditions générales d’utilisation de TikTok, aux Règles communautaires et à la Politique de confidentialité qui régissent votre utilisation de la Plateforme. Tous les termes en majuscules utilisés mais non définis dans les présentes Conditions d’utilisation de musiques ont la signification qui leur est donnée dans les Conditions générales d’utilisation de TikTok.

Conditions générales

TikTok met à la disposition de ses utilisateurs une bibliothèque de musique sous licence dans laquelle des chansons peuvent être sélectionnées pour être incluses dans les vidéos. Si vous incluez dans votre vidéo une chanson qui n’a pas été choisie dans la bibliothèque sous licence, vous confirmez que vous êtes le créateur de cette musique et/ou que vous disposez de tous les droits et autorisations nécessaires pour utiliser cette musique dans votre vidéo. Sauf dans les cas expressément prévus dans les présentes Conditions d’utilisation de musiques, vous reconnaissez qu’aucun droit sur la musique, qu’il s’agisse des enregistrements sonores ou des compositions sous-jacentes qu’ils contiennent, ne vous est concédé en vertu des Conditions générales d’utilisation de TikTok ou des présentes Conditions d’utilisation de musiques.

Comment inclure de la musique dans une vidéo

Nous décrivons ci-dessous quelques façons d’inclure de la musique dans vos vidéos. En résumé, vous ne devez inclure de la musique dans une vidéo que si vous êtes sûr(e) d’avoir obtenu les droits ou les autorisations pour le faire.

Sélectionner un fichier audio dans la bibliothèque de musiques générales. Lorsque vous chargez votre contenu vidéo sur TikTok, vous pouvez sélectionner de la musique à partir d’une liste d’enregistrements musicaux dans notre bibliothèque musicale TikTok, que nous appelons Sons. Les Sons sont mis à la disposition des utilisateurs individuels pour qu’ils les intègrent dans leurs vidéos, à condition que celles-ci soient uniquement destinées au divertissement personnel et à des fins non commerciales. Vous ne devez pas utiliser un enregistrement musical de Sons à des fins commerciales, y compris pour associer la musique à une marque ou à une entreprise ou pour en faire la promotion, sans avoir obtenu les droits nécessaires pour utiliser la musique à ces fins.
Sélectionner un fichier audio dans la bibliothèque de musiques commerciales. Vous pouvez également sélectionner de la musique dans la Bibliothèque de musiques commerciales TikTok, que nous appelons Sons commerciaux. Contrairement aux Sons, les Sons commerciaux sont mis à la disposition des marques, des entreprises, des entités commerciales, des annonceurs ou d’autres utilisateurs de la Plateforme (y compris les particuliers) qui peuvent utiliser la Plateforme à des fins commerciales (collectivement défini comme un « Utilisateur commercial »). Les enregistrements musicaux sélectionnés dans la Bibliothèque de musiques commerciales peuvent être utilisés pour promouvoir une marque ou à d’autres fins commerciales. Votre utilisation des Sons commerciaux est régie par les Conditions d’utilisation de la bibliothèque de musiques commerciales ici.
Charger votre propre musique. Enfin, vous pouvez également charger des fichiers audio à partir de votre appareil personnel, par exemple des fichiers audio contenant de la musique que nous avons concédée sous licence pour une utilisation sur la Plateforme ou votre propre œuvre originale, en incluant cette musique directement dans votre vidéo TikTok (« Sons originaux »). Votre utilisation des Sons originaux est régie par les Conditions générales d’utilisation de TikTok. Si vous êtes un Utilisateur commercial, vous ne devez pas utiliser un Son original chargé par un autre utilisateur. Si vous êtes un Utilisateur commercial et que vous chargez un Son original dans votre vidéo, vous confirmez que (i) vous possédez tous les droits sur la musique incluse dans la vidéo ; ou (ii) la musique est autrement autorisée par la loi ; ou (iii) vous avez l’autorisation de tous les détenteurs de droits nécessaire pour utiliser le Son original sur la Plateforme.

Comment utiliser la musique

La musique fait partie de l’expérience TikTok. Mais pour utiliser de la musique sur notre Plateforme, vous devez respecter quelques règles.

Utilisations non commerciales. À moins que vous n’ayez sélectionné un son dans notre liste de Sons commerciaux, la musique ne doit être utilisée qu’à des fins personnelles et non commerciales. Toute autre utilisation de la musique à des fins de parrainage, de promotion, de co-marquage ou de publicité, ou d’une manière qui crée une association entre la musique et une marque, un produit, un bien ou un service, est interdite, à moins que vous n’ayez obtenu des autorisations distinctes et tous les droits nécessaires.
Utilisations de versions abrégées. Nos contrats de licence musicale globale peuvent nous obliger à limiter la durée de la musique qui peut être utilisée dans votre vidéo. Bien que les limitations spécifiques varient, l’utilisation de musique d’une durée maximale d’une minute est généralement autorisée.
Aucune altération ou modification. Vous ne pouvez pas modifier ou altérer le caractère fondamental d’une musique protégée par droit d’auteur, à moins que vous n’ayez créé la musique sous-jacente ou que vous ne disposiez des droits ou autorisations nécessaires pour le faire.
Pas de fichier audio autonome. Vous ne devez pas utiliser la musique séparément comme un fichier audio autonome sans l’accompagner d’une vidéo.
Pas d’utilisation illégale. N’utilisez pas la musique de manière illégale, en relation avec un contenu illégal ou en violation de nos Règles communautaires. En outre, la musique ne doit pas être utilisée dans un contexte politique ou à des fins politiques, à moins que vous n’ayez obtenu séparément l’autorisation de tous les détenteurs de droits.
Partage de vidéos sur des plateformes tierces. Dans certains cas, vous pouvez partager des vidéos TikTok sur des plateformes tierces par l’intermédiaire de notre service. Si vous partagez votre vidéo TikTok sur une plateforme tierce, votre vidéo TikTok sera soumise aux conditions générales de cette plateforme tierce.

Comment utiliser la musique si vous utilisez des Sons commerciaux

Utilisations professionnelles ou commerciales : la musique sélectionnée dans la liste des Sons commerciaux peut être utilisée à des fins professionnelles ou commerciales, par exemple en association avec une marque, un logo ou une marque déposée ou d’autres caractéristiques d’identification de la marque. Des Sons commerciaux sont également mis à disposition pour la publicité, le marketing, l’approbation, le parrainage ou la publicité (y compris les « défis hashtag » rémunérés) d’un produit et/ou d’un service sur la Plateforme.
Partage au sein de la Plateforme uniquement : vous pouvez montrer ou partager des vidéos avec des Sons commerciaux intégrés créés sur la Plateforme au sein de la Plateforme et en utilisant les fonctions de partage de la Plateforme. Toute utilisation en dehors de la Plateforme nécessite l’obtention d’une autorisation distincte et d’une licence pour les droits nécessaires directement auprès de tous les détenteurs de droits nécessaires, sauf autorisation contraire dans les Conditions d’utilisation de la bibliothèque de musiques commerciales.

Si vous utilisez des Sons commerciaux, veuillez lire ici les lignes directrices relatives aux Conditions d’utilisation de la bibliothèque de musiques commerciales, qui s’appliquent à votre utilisation des Sons commerciaux.

Utilisation de la musique dans les diffusions en direct

Il y a des limites quant à la manière dont la musique peut être incluse dans les diffusions en direct. Vous ne pouvez pas utiliser de Sons ou de Sons commerciaux dans une diffusion en direct. Pour utiliser votre propre musique enregistrée ou jouer de la musique dans votre Diffusion en direct, vous devez disposer de tous les droits et autorisations nécessaires pour utiliser ou jouer la musique dans la Diffusion en direct. Dans certains cas, nous avons obtenu des licences permettant aux utilisateurs d’interpréter de la musique protégée par droit d’auteur, comme la reprise d’une chanson écrite par quelqu’un d’autre, à condition que vous interprétiez la chanson telle qu’elle est écrite et que vous créiez tous les aspects de la chanson elle-même, sans incorporer de musique enregistrée.

Utilisations autorisées par la loi

Dans le cadre de notre mission qui consiste à inspirer la créativité et à apporter de la joie, il est important de reconnaître que la musique peut être utilisée de manière transformée. Bien que vous deviez respecter les présentes Conditions d’utilisation de musiques, toutes les musiques ne sont pas protégées par des droits d’auteur et toutes les utilisations de musiques protégées par des droits d’auteur ne sont pas interdites ou ne nécessitent pas d’obtenir une autorisation. Par exemple, vous pouvez utiliser des œuvres qui sont tombées dans le domaine public, et certaines utilisations d’œuvres protégées par le droit d’auteur peuvent bénéficier d’une exception ou d’une limitation à la contrefaçon de droit d’auteur, comme une parodie ou un pastiche, dans les juridictions qui reconnaissent les droits fondamentaux de l’utilisateur.

TikTok respecte les droits de propriété intellectuelle. Nous permettons aux détenteurs de droits de signaler sur la Plateforme les contenus d’utilisateurs qui, selon eux, enfreignent leurs droits d’auteur. Nous avons établi des politiques qui décrivent comment les détenteurs de droits peuvent signaler des infractions présumées et comment les utilisateurs peuvent contester ces signalements. Ces politiques s’appliquent à tous les types d’œuvres protégées par le droit d’auteur, y compris la musique. Pour plus d’informations, consultez notre Politique relative au droit d’auteur ici. Vous devez consulter ces politiques si vous pensez avoir reçu par erreur une notification de retrait.

Nous pouvons supprimer ou mettre en sourdine votre vidéo si nous avons des raisons de penser que votre utilisation de la musique n’est pas autorisée. Vous reconnaissez que notre système de reconnaissance audio peut détecter des utilisations non autorisées de musique et que votre contenu peut être mis en sourdine. Si votre contenu est mis en sourdine ou supprimé par erreur, et que vous avez les droits nécessaires pour partager la musique ou que votre utilisation est autorisée par la loi, vous pouvez contester ces mesures par le biais de notre processus de notification dans l’application ou du formulaire de contestation ici.